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Licence

Application de la licence

L’utilisateur dispose d’une licence gratuite à des fins commerciale et personnelle pour enrichir ses projets créatifs SAUF LOGOS DES RESEAUX SOCIAUX DONT LES DROITS D’UTILISATION SONT SOUMIS AUX CONDITIONS DES SOCIETES QUI EN SONT PROPRIÉTAIRES. Cette licence est applicables aux produits disposant de la licence « attribution requise ». Tout autre produit disposant d’une autre licence n’est pas considéré comme gratuite et sont disponible à des fins commerciale si est seulement si l’utilisateur procède à l’achat du produits en question.

Utilisation autorisée

L’Utilisateur n’est autorisé à utiliser le Site et les Services que conformément aux Conditions et de bonne foi. En particulier et sans limitation, les Utilisateurs (qu’ils aient acheté ou non un Abonnement) s’engagent à ce que tout accès ou téléchargement de tout contenu disponible sur le Site Internet ou par le biais des Services soit toujours le résultat d’un intérêt légitime réel de l’Utilisateur et reconnaissent que toute méthode qui augmente artificiellement le nombre de téléchargements, d’accès ou de clics sur un tel contenu est strictement interdite en vertu des présentes Conditions (y compris, sans limitation, la génération de téléchargements, d’accès ou de clics sur ce contenu par le biais de robots, d’araignées ou de tout autre mécanisme, application mobile, programme ou outil) et entraînera l’annulation du compte de l’Utilisateur par la Société et l’obligation pour l’Utilisateur d’indemniser la Société pour tous les dommages subis du fait de la violation de cet engagement par l’Utilisateur, sans droit au remboursement des sommes versées.

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser les Services de manière négligente, à des fins frauduleuses ou de manière illégale. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas adopter un comportement ou une action qui pourrait porter atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits du Site ou de tiers.

L’Utilisateur n’interférera pas dans le fonctionnement du Site ou dans les Services, en particulier, il ne se fera pas passer pour un autre utilisateur ou une autre personne. L’utilisateur s’engage à ne réaliser aucune action susceptible d’endommager, de rendre indisponible, de surcharger, de détériorer ou d’empêcher l’utilisation normale du site Web ou des services, d’avoir un impact sur la sécurité du site Web ou des services, ou d’interférer de quelque manière que ce soit avec les services offerts par la société. L’utilisation de robots, d’araignées ou de tout autre mécanisme, application mobile, programme ou outil permettant d’accéder, de copier ou de contrôler toute partie du Site Internet ou des Services d’une manière contraire à l’utilisation ordinaire du Site Internet ou portant atteinte aux intérêts de la Société (sans son autorisation préalable expresse) est strictement interdite. De même, il est strictement interdit d’obtenir ou de tenter d’obtenir le contenu du site Web en utilisant une méthode ou un système qui n’est pas expressément autorisé par la société ou qui n’est pas la méthode ordinaire d’accès au site Web.

L’Utilisateur est responsable de tous les coûts nécessaires à l’utilisation des Services et doit s’assurer, avant d’utiliser les Services, que les fonctionnalités des Services répondent à ses besoins et qu’il satisfait à toutes les exigences et dispose de tous les équipements et logiciels nécessaires à cet effet.

Les droits accordés à l’Utilisateur en vertu des présentes Conditions sont personnels et ne peuvent être cédés à un tiers (y compris les sociétés affiliées ou les entités faisant partie du même groupe de sociétés), totalement ou partiellement, par quelque moyen que ce soit, sans le consentement préalable, exprès et écrit de la Société.

Dans le cadre de la prestation des Services, le Site peut publier des publicités liées ou non aux contenus affichés ou aux Services, ce qui est expressément accepté par l’Utilisateur.

Utilisation NON autorisée

Toute utilisation des éléments graphiques fourni en téléchargement ne sont pas autorisé dans les cas suivant (liste non exhaustive)
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– Vous ne pouvez distribuer sur d’autres sites internet les éléments fournis en téléchargement y compris sous la licence gratuite.
– Vous ne disposez d’aucun droit à modifier les éléments graphiques fournis en téléchargement.

Propriété intellectuelle

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